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Cette page regroupe les assiettes de cotisations des apprentis du BTP pour 2012.
Il s'agit des apprentis en contrat d'apprentissage ou de formation. Les montants mentionnés ci-dessous sont mensuels. Cas général : contrat d'apprentissage de deux ans en entreprise (prorogation possible en cas d'échec à l'examen ou en cas de suspension du contrat pour une raison indépendante de la volonté de l'apprenti).
Cas particulier : durée d'apprentissage fixée à un an pour une formation déterminée
Cas particulier : durée d'apprentissage réduite de trois ou deux ans à un an ou de trois ans à deux ans (formation technologique d'un an - obtention d'un diplôme de niveau supérieur - stage de qualification - niveau de compétence).
Cas particulier : formation en trois ans pour quelques spécialités (pour le bâtiment, CAP de ferronnier et CAP de peintre en lettres) ou portée de un ou deux ans à trois ans par arrêté ministériel ou conventionnellement (adaptation de la durée du contrat) ou pour préparer un diplôme d'ingénieur.
Cas particulier : année complémentaire de formation pour les apprentis titulaires d'un premier diplôme de l'enseignement technologique ou de même niveau (diplôme connexe).
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@2008 - ARPBTPAG
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